Conformément à sa charte de fonctionnement, le Comité Scientifique d’AMSSNuR a pour mission de donner un avis sur les programmes d’activités de l’Agence en rapport avec la recherche scientifique, la formation professionnelle et l’enseignement, de lui présenter des propositions pour le développement de ses activités futures en relation avec ses missions et avec les éléments du contexte national et international et de contribuer à l’évaluation de sa performance et gouvernance.

Mis en place par le Conseil d’Administration d’AMSSNuR en 2017, le Comité Scientifique tient ses réunions régulières et des rencontres avec la Direction Générale de l’Agence pour discuter l’état d’avancement de l’ensemble de ses programmes et activités et également donner son avis sur des chantiers stratégiques d’AMSSNuR.

Dans ce cadre, une réunion des représentants du Comité Scientifique avec la Direction Générale d’AMSSNuR a été organisée le mercredi 22 juillet 2020 au siège de l’Agence dont l’ordre du jour a été consacré à la présentation et la discussion des missions d’évaluation externes de l’AIEA prévues en 2021, sur les résultats de l’auto-évaluation précédant la mission IRRS et sur le plan de mise en œuvre de la stratégie de formation en sûreté et sécurité nucléaires et radiologiques.

Après rappel des objectifs stratégiques d’AMSSNuR, Dr Khammar Mrabit, le Directeur Général d’AMSSNuR a présenté le bilan d’étape 2017-2020, en soulignant les points forts, les opportunités, les menaces, ainsi que les points à améliorer concernant les projets d’AMSSNuR. Il a présenté également les orientations pour la période 2020-2021, notamment la mise en place du système de management intégré, le renforcement de la culture de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques et de l’accélération du processus de mise à niveau du cadre réglementaire, ainsi que l’élaboration et la mise en œuvre du nouveau plan stratégique pour la période 2022-2026.

La présentation de Dr Khammar Mrabit a porté aussi les missions d’évaluation externes de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA) prévues à partir de l’année 2021, notamment le service intégré d’examen de la réglementation (IRRS), la mission du service d’examen de la préparation aux situations d’urgence (EPREV) et le service consultatif international sur la protection physique (IPPAS). Ces missions permettront au Royaume du Maroc de renforcer et d’améliorer l’efficacité de son infrastructure réglementaire en matière de sûreté nucléaire et radiologique et de sûreté des déchets radioactifs et du transport, d’évaluer son niveau de préparation à des situations d’urgence nucléaire ou radiologique et de renforcer ses mesures, ses systèmes et ses régimes nationaux de sécurité nucléaire.

A l’issue de ces missions d’évaluation AMSSNuR compte capitaliser les recommandations et les transformer en plan d’action pour améliorer davantage ses performances, renforcer la culture de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques, d’une part et de consolider son positionnement sur le continent africain, en tant qu’autorité modèle de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques en Afrique, d’autre part.

Dans ce sens, et en prévision de la mission IRRS prévue en juin 2021, AMSSNuR a réalisé une auto-évaluation selon l’approche de l’AIEA portant sur les phases suivantes (1) l’assimilation de la méthodologie de l’AIEA et la réalisation d’une étude de benchmark sur quelques pays qui ont déjà bénéficié des missions IRRS (Afrique du Sud, Australie, Chypre, Espagne, France, Japon, Jordanie, Kenya, Niger et Nigeria), (2) la préparation et l’administration des réponses, (3) leur analyse, et (4) la consolidation puis (5) la définition d’un plan d’action d’amélioration des processus réglementaires et des performances d’AMSSNuR et la validation des orientations et des plans d’action avec les experts de l’AIEA.

Concernant le deuxième point de l’ordre du jour de cette réunion, le Directeur Général a informé le Comité Scientifique des premiers résultats du plan de la mise en œuvre de la stratégie de formation en sûreté et sécurité qui ont abouti à l’identification de deux programmes prioritaires de formation initiale de Technicien Spécialisé en Radioprotection et de Formation Qualifiante qui profiteront à un millier de personnes au cours des cinq années à venir.

Ces deux programmes seront déployés dans le cadre d’une convention multipartite engageant AMSSNuR avec l’ensemble des parties concernées et dont la signature est prévue dans les jours qui viennent.

En appréciant les réalisations d’AMSSNuR et ses efforts pour renforcer la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologiques au Maroc et également en Afrique, à l’issue de cette réunion, le comité scientifique s’est engagé à contribuer aux travaux de l’auto-évaluation SARIS réalisée par les équipes d’AMSSNuR et à la mise en œuvre de la stratégie de formation théorique et pratique en sûreté et sécurité nucléaires et radiologiques.

Les conseils et les avis de tous les membres du Comité Scientifique constituent une référence pour AMSSNuR, a conclu Dr. Khammar Mrabit, et seront pris en compte pour définir ses orientations stratégiques futures.

Dans le cadre de la préparation de la mission d’examen de l’infrastructure réglementaire en matière de préparation et d’intervention en cas de situation d’urgence nucléaire ou radiologique (EPREV) prévue en 2021, l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) a procédé, en collaboration avec les experts relevant du Centre des Incidents et des Urgences de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA) à l’examen de la documentation relative à l’auto-évaluation de l’infrastructure réglementaire dans le domaine de la préparation et de l’intervention en cas d’urgence nucléaire ou radiologique (EPRIMS). A cet effet, le 9 juillet 2019, l’AIEA a organisé un webinaire au profit des experts d’AMSSNuR afin de présenter le système d’évaluation de l’AIEA adopté pour l’examen du rapport d’auto-évaluation EPRIMS, et de discuter les commentaires formulés par l’AIEA par rapport aux prescriptions du GSR ‘Part 7’.

Dans ce sens, AMSSNuR a renseigné, dans l’outil EPRIMS, les informations relatives aux 26 modules liés, entre autres, au système réglementaire national de préparation et d’intervention en cas de situations d’urgence, aux rôles et responsabilités, à l’évaluation du risque, à la stratégie de protection en cas de situations d’urgence, à la gestion des opérations de réponse aux situations d’urgence, à l’identification et à la notification d’un accident nucléaire ou radiologique et à l’activation de la réponse aux urgences, aux mesures d’atténuation, aux actions de prévention urgentes et aux actions de réponse, à la gestion de la réponse médicale en cas d’urgence nucléaire ou radiologique, à la communication avec le public en cas d’urgence nucléaire ou radiologique, à la prise en compte de mesures de protection précoces et à d’autres actions de réponse.

Il est à rappeler qu’AMSSNuR a élaboré, dans le cadre du Comité de mise à niveau du Cadre Réglementaire (CCR), un projet de texte réglementaire pris pour application de la loi n°142-12, sur la préparation et la réponse à une urgence nucléaire ou radiologique. Ce projet de texte réglementaire exige que les exploitants disposent de tous les approvisionnements, des équipements, des systèmes de communication, des plans, des procédures et d’autres dispositions nécessaires à l’intervention et à la réponse aux situations d’urgence nucléaire ou radiologique, notamment l’évaluation périodique des fonctions d’urgence. Dans ce sens, il est prévu d’inclure une mission de pairs « EPREV » dans le système de gestion pour maintenir et améliorer la performance de toutes les fonctions d’urgence au stade de la préparation des dossiers relatifs à la réponse à une urgence nucléaire ou radiologique (évaluation des doses, résultats de la surveillance et de l’inventaire des déchets radioactifs gérés, identification des personnes nécessitant des interventions médicales plus longues, etc.).

Ainsi, l’auto-évaluation avec EPRIMS permettra à notre pays d’évaluer la préparation aux urgences nucléaires ou radiologiques et de partager les informations et bonnes pratiques avec d’autres Etats Membres de l’AIEA. EPRIMS fournira également à AMSSNuR une analyse complète des dispositions en matière de préparation aux situations d’urgence et identifiera les domaines à améliorer.

Dans le cadre de sa mission de surveillance de la radioactivité de l’environnement et suite au lancement de son projet de mise en place d’un réseau de stations de mesure de la radioactivité de l’environnement, l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) a signé cette semaine une convention de partenariat avec la Direction Générale de la Météorologie (DGM) avec pour objectif final de  garantir la protection sanitaire de la population et de l’environnement au regard des expositions radiologiques.

Depuis 2017, AMSSNuR et la DGM coopèrent régulièrement dans le cadre de la mise à niveau du cadre réglementaire de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques, et, aujourd’hui, elles s’allient par le biais de cette convention de partenariat qui détermine toutes les conditions et les modalités d’installation, de mise en place et de mise en service des équipements fournis par AMSSNuR et dédiés à la surveillance de la radioactivité dans l’environnement sur le territoire national.

Cet accord est une occasion de développer davantage la coopération entre les deux organisations en vue de hisser le niveau de la connaissance de l’état radiologique de l’environnement dans le Royaume du Maroc, ainsi que de garantir une détection précoce de toute élévation anormale des niveaux de la radioactivité dans l’environnement. Il marque également l’engagement d’AMSSNuR et de la DGM dans la protection de l’environnement contre les risques liés à la radioactivité.

La collaboration entre les deux organismes ouvrira des pistes de développement d’actions de recherches et développement en matière de modélisation afin de contribuer à la prise de décision au niveau national pour améliorer l’efficacité de la réponse à un rejet potentiel ou réel de matières radioactives

Suite à cette signature, la DGM s’engage à abriter les stations dans les unités relevant de sa Direction, et à autoriser le personnel chargé du suivi et de la maintenance à accéder aux installations en cas de dysfonctionnement ou d’anomalie ou en cas de détection d’un taux de radioactivité de l’environnement nécessitant une investigation. Les équipements qui seront installés n’émettent pas de rayonnements de quelque nature que ce soit, et ne présentent aucun  risque ni pour l’Homme ni pour l’environnement

De son côté, AMSSNuR garantit la mise en place des stations de mesure, leur maintenance périodique et leur gestion, ainsi que la communication du planning des opérations de maintenance après l’installation de chaque sonde. De plus, AMSSNuR s’engage à informer le représentant local de la DGM, largement à l’avance, des dates et heures des visites de maintenance ou d’intervention et de tout changement ou modification touchant le planning des interventions.

La signature de cette convention conforte ainsi les liens privilégiés entre AMSSNuR et la DGM et vient confirmer le rôle primordial de la météorologie dans le renforcement de la sûreté et de la sécurité nucléaires et radiologiques à l’échelle nationale.

Dans le cadre des travaux de mise à niveau du cadre réglementaire national de la sûreté et de la sécurité nucléaires et radiologiques, AMSSNuR a organisé le 24 et 26 juin 2020 à Rabat, deux réunions des groupes de travail du Comité de mise à niveau du Cadre Réglementaire (CCR) chargé de la sûreté radiologique. Ces réunions qui ont  connu la participation des représentants des associations des professionnels concernés ‘’Association Marocaine de Physique Médicale, Association Marocaine des Professionnels en Physique Médicale, Association Marocaine de Médecine Nucléaire’’, ainsi que des experts nationaux en physique médicale, avaient pour objet de présenter et de discuter l’avant-projet d’arrêté relatif aux modalités d’exercice des missions assignées au radio physicien, à son stage clinique et aux valeurs ETP (équivalent temps plein) déterminant le nombre de radiophysicien requis, à temps plein ou à temps partiel dans les établissement de santé. Subséquemment, l’équipe d’AMSSNuR a recueilli les suggestions et les remarques de l’ensemble des participants afin de les intégrer dans ledit avant-projet.

Dans ce sens, la prochaine réunion du groupe de travail chargé de la sûreté radiologique permettra d’enchainer sur la révision de l’avant-projet d’arrêté relatif aux niveaux de référence diagnostiques et de l’avant-projet de prescription technique relative au système d’assurance qualité pour les expositions médicales. C’est dans cette optique que ce groupe de travail a décidé de se réunir le 3 juillet 2020 afin de discuter l’état d’avancement de ces avant-projets avant de les présenter au CCR plénière puis au Chef du Gouvernement.

Dans le cadre des travaux de mise à niveau du cadre réglementaire national de la sûreté et de la sécurité nucléaires et radiologiques, AMSSNuR a organisé le 25 juin 2020 à Rabat, une réunion du groupe de travail thématique au sein du Comité de mise à niveau du Cadre Réglementaire (CCR) chargé de la sûreté radiologique dont l’objet était de présenter et de discuter un projet de prescription technique relatif aux  règles de conception, d’aménagement et d’équipement des locaux abritant des sources de rayonnements ionisants utilisées à des fins non médicales,  pris en application des dispositions de l’article 5 du projet de décret n° 2-20-131 relatif aux autorisations et aux déclarations des activités, installations et sources de rayonnements ionisants y associées relevant de la catégorie II .

Au cours de cette réunion, AMSSNuR a présenté ledit projet et a procédé par la suite au recueil des suggestions et des remarques des participants afin de les intégrer dans le projet susmentionné, avant de le présenter à la prochaine réunion plénière CCR.

Cette prescription s’applique aux installations relevant de la catégorie II dans le secteur autre que le médical, notamment :

• Les installations fixes ;
• Les installations à rayons X tenues à la main ;
• Les installations mobiles ;
• Les installations utilisées dans des locaux d’irradiation ;
• Les installations de la radiographie industrielle ;
• Les locaux abritant des sources non-scellées dans le domaine non médical ;
• Les locaux destinés à la gestion des déchets radioactifs par décroissance.

Elle vise à fixer les règles qui permettent une mise en place et une exploitation sûre des installations précitées afin de garantir une meilleure protection du public, des travailleurs et de l’environnement.

Dans le cadre de la mise en œuvre de la stratégie de mise à niveau du cadre réglementaire national de la sûreté et de la sécurité nucléaires et radiologiques adoptée depuis 2017 en concertation avec toutes les parties concernées, AMSSNuR a organisé le 23 juin 2020 à Rabat, une réunion du groupe de travail chargé de la sûreté nucléaire au sein du Comité de mise à niveau du Cadre Réglementaire (CCR) pour présenter et discuter deux avant-projets d’arrêtés élaborés par AMSSNuR portant respectivement sur l’examen périodique de sûreté des réacteurs de recherche et les rapports annuels de la sûreté de leur exploitation.

Ces deux projets d’arrêtés sont pris pour l’application des dispositions prévues par la loi n° 142-12 et le projet de décret relatif à la sûreté et l’autorisation des installations et activités de catégorie I élaboré par AMSSNuR en 2019 et soumis à l’approbation du gouvernement.

Soumis pour avis et remarques des différentes parties concernées depuis plus de deux semaines, les deux projets d’arrêtés ont été revus à la lumière des suggestions et des remarques émises par le Centre National de l’Energie, des Sciences et Techniques Nucléaires « CNESTEN », du Centre National de Radioprotection « CNRP » et l’Office National de l’Electricité et de l’Eau potable.

Ont pris part à cette réunion des représentants du CNESTEN, du CNRP, de la Direction Générale de la Protection Civile « DGPC », de la Direction Générale de la Sûreté Nationale « DGSN » et du Ministère de l’Energie, des Mines et de l’environnement « MEME » et ce, dans le cadre du processus de développement des textes réglementaires.

A l’issue de cette réunion, il a été convenu d’organiser une rencontre avec les représentants du CNESTEN pour finaliser les deux projets en question avant leur soumission au CCR.

Dans le cadre de sa politique de communication avec la sphère universitaire, le Directeur Général d’AMSSNuR), Dr Khammar Mrabit, était l’invité d’une présentation-débat sous forme d’un webinaire organisé par l’Equipe Sciences de la Matière et du Rayonnement de l’Université Mohammed V (ESMaR) sur le thème : « Les enjeux et les défis de la mise à niveau du cadre réglementaire nucléaire et radiologique au Maroc ».

La présentation du Directeur Général d’AMSSNuR a été suivie par soixante-dix personnes (Professeurs, Doctorants, Etudiants et Professionnels) inscrites sur le webinaire du Maroc, de la France et des Etats-Unis d’Amérique et plus de cent cinquante sur la chaine YouTube créée à cet effet par les organisateurs.

À l’occasion de cette rencontre virtuelle, Dr Mrabit a présenté les conventions et les instruments internationaux de sûreté, sécurité et des garanties auxquels le Royaume du Maroc s’est engagé, l’évolution du cadre réglementaire et législatif qui régit les applications des sources de rayonnements ionisants au Maroc ainsi que les efforts consentis par AMSSNuR pour renforcer la sûreté et la sécurité et développer la coopération internationale et régionale en Afrique.

Dr Mrabit a également présenté la stratégie de formation théorique et pratique dans les domaines de la sûreté et de la sécurité nucléaires et radiologiques élaborée par AMSSNuR en 2019, laquelle a retenu l’intérêt de tous les participants.

Cette stratégie, a déclaré Dr Mrabit, a été initiée par AMSSNuR en application des orientations royales en matière de formation professionnelle préconisant la diversification de l’offre de formation et l’ouverture sur de nouveaux métiers et a permis d’identifier des besoins dépassant plus de 14 000 personnes à former au cours des cinq prochaines années.

La stratégie, a-t-il conclu, vise le renforcement des compétences en sûreté et sécurité dans les secteurs de la santé, de l’industrie, de l’agriculture, du transport, de l’enseignement supérieur et de la recherche, ainsi que la coopération du Royaume avec les autres pays africains.

A la suite de sa présentation, Dr Mrabit a ouvert le débat en répondant aux questions des participants et en apportant plus de précisions sur le rôle d’AMSSNuR et ses réalisations tant au niveau national et régional qu’international.

L’ensemble des intervenants et des organisateurs ont exprimé leur satisfaction, à l’unanimité,  par rapport à la démarche communicative adoptée par AMSSNuR et ses stratégies visant la mise à niveau du cadre réglementaire national, le renforcement de la sûreté et de la sécurité et le rayonnement du Maroc au niveau de l’Afrique et à l’international.

Compte tenu de la pertinence et de la très haute qualité de la présentation du Directeur Général d’AMSSNuR, les organisateurs du webinaire lui ont donné rendez-vous pour débattre, très prochainement, d’autres thématiques intéressant le système éducatif national, la sphère universitaire et le milieu professionnel concernés par la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologiques.

Lien du webinaire en replay : https://www.youtube.com/watch?v=cghDLrSCf6Y