La sûreté nucléaire intervient à différentes phases du cycle de vie d’une installation nucléaire : le choix de site, la conception, la construction, l’exploitation, l’arrêt définitif, le démantèlement et le déclassement. L’objectif de la sûreté nucléaire est de protéger l’environnement ainsi que les générations actuelles et futures contre les risques radiologiques et nucléaires qui pourraient résulter de l’utilisation des applications nucléaires.
Conformément à la loi n° 142-12, la sûreté nucléaire relève avant tout de la responsabilité de l’exploitant d’une activité ou d’une installation nucléaire.
AMSSNuR, en tant qu’autorité de sûreté indépendante sous la tutelle du Chef du Gouvernement, veille à ce que les exigences réglementaires en matière de sûreté nucléaire soient respectées par l’exploitant.
Au Royaume du Maroc, la seule installation nucléaire est le réacteur de recherche opéré par le CNESTEN au Centre d’Etudes Nucléaires de la Maamora depuis 2009. Dans ce cadre, le CNESTEN doit garantir la sûreté nucléaire de son installation en permanence, grâce à l’implémentation et le développement d’une culture de sûreté nucléaire basée sur le respect rigoureux de la règlementation en vigueur et des procédures d’exploitation.
Conformément à la décision instituant l’organisation administrative d’AMSSNuR, le Département de sûreté nucléaire et de gestion des déchets radioactifs (SNGD), est l’un des trois départements métiers rattachés au Directeur Général.
Il a pour mission de veiller à la conformité de l’ensemble des activités et des installations nucléaires, ainsi que la gestion des déchets radioactifs aux dispositions législatives et réglementaires de la sûreté nucléaire. Il veille à promouvoir la culture de sûreté nucléaire à l’échelle nationale.
