Dans le cadre de sa stratégie d’information et de communication, l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) organise, le jeudi 9 juin 2022 à Agadir, une rencontre avec les acteurs des secteurs nucléaire et radiologique de la région de Souss Massa.

À l’occasion de cette rencontre, AMSSNuR présentera aux acteurs de cette région, ses réalisations dans le cadre de son plan stratégique quinquennal 2017-2021, ainsi que ses orientations stratégiques 2022-2026, basées sur une approche cohérente et coordonnée, axée sur la consolidation des acquis et le renforcement du positionnement d’AMSSNuR en tant qu’autorité réglementaire indépendante, efficace, crédible et transparente.

AMSSNuR présentera également les programmes mis en place pour assurer un haut niveau de sûreté et de sécurité dans toutes les installations et les activités mettant en jeu des sources de rayonnements ionisants et visant la protection des travailleurs, des citoyens et de l’environnement contre les risques potentiels y associés.

Pour rappel, AMSSNuR s’attache à organiser son action de contrôle réglementaire de manière proportionnée aux enjeux présentés par les installations et activités mettant en œuvre des sources de rayonnements ionisants selon une approche graduée, à travers l’encadrement réglementaire approprié et des systèmes d’autorisation et d’inspection, pour l’application des dispositions législatives et réglementaires régissant l’évaluation de la sûreté et de la radioprotection de différentes installations et activités.

Ces systèmes sont renforcés par des actions de présentations du nouveau cadre législatif et réglementaire et de sensibilisation des parties intéressées en matière de sûreté et permettent ainsi à AMSSNuR de s’acquitter de toutes ses fonctions réglementaires.

À l’instar des rencontres organisées auparavant dans quelques régions du Royaume, AMSSNuR ouvrira le débat pour:

– Écouter les acteurs au sujet des questions réglementaires et de contrôle afin de se conformer aux dispositions de la loi n°142-12 relatives à la sûreté et à la sécurité nucléaires et radiologiques et aux standards et orientations internationaux en la matière, publiés par l’Agence Internationale de l’Energie Atomique ;

– Informer le public sur les processus réglementaires relatifs à la sûreté des activités et des installations mettant en jeu les sources de rayonnements ionisants. L’information du public constitue une des missions principales d’AMSSNuR, et ce, conformément aux dispositions de la loi n°142-12.

Le Royaume du Maroc a abrité à travers l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR), du 28 mars au 1^er avril à Rabat, l’atelier régional sur l’élaboration d’un cadre national de gestion de l’intervention en cas d’actes criminels ou intentionnels non autorisés impliquant des matières hors contrôle réglementaire, organisé par l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA).

Ont pris part à cet atelier 25 participants dont 13 relevant d’organismes nationaux, notamment de l’Administration de la Défense Nationale, du Ministère de l’Intérieur, du Ministère de la Transition énergétique et du Développement durable, des Forces Armées Royales, de la Gendarmerie Royale, de la Direction Générale de la Protection Civile,de la Direction Générale de la Sûreté Nationale, et de l’AMSSNuR. Du côté international, 11 participants représentant l’Arabie Saoudite, les Emirats Arabes Unis, la Jordanie, Oman et Qatar, ont pris part à cet évènement régional.

Organisé suite aux discussions tenues entre l’AIEA et ses Etats Parties de la région du Moyen-Orient sur les activités susceptibles de promouvoir la coopération régionale, nationale et inter-institutions, cet atelier vise à familiariser les participants par rapport aux composantes d’une stratégie nationale efficace de gestion de l’intervention en cas d’actes criminels ou intentionnels non autorisés impliquant des matières hors contrôle réglementaire, et ce, conformément à la collection sécurité nucléaire (NSS) de l’AIEA n° 37-G, relative à « la mise en place d’un cadre national de gestion de l’intervention en cas d’événement de sécurité nucléaire ».

Cette publication donne aux États des orientations relatives à l’élaboration, à la mise en place, à la maintenance et à la pérennisation d’un cadre national de gestion de l’intervention en cas d’événement de sécurité nucléaire. Un tel cadre suppose une structure et un ensemble de principes et d’accords autour desquels l’État peut articuler ses fonctions d’intervention en matière de sécurité nucléaire.

Ciblant des responsables et décideurs de haut niveau impliqués dans l’élaboration des stratégies, la planification et concernés par le régime national de la sécurité nucléaire, l’’atelier a permis aux participants d’examiner l’éventail des capacités requises pour une intervention efficace en cas d’événements de sécurité nucléaire, et d’apprécier l’importance de la coopération régionale permettant à toute intervention d’être plus efficace.

Au long de l’atelier, les participants ont été encadrés par quatre experts internationaux de l’AIEA, et afin de vérifier et d’appliquer les enseignements dispensés lors de cet atelier, des exercices sur table ont eu lieu en plus des séances théoriques.

Du 22 au 24 mars 2022, l’Agence Marocaine de Sûreté et de Sécurité Nucléaires et Radiologiques (AMSSNuR) a pris part à la treizième réunion du Réseau arabe des organismes de réglementation nucléaire (ANNuR), organisée à Hammamet en Tunisie, et ce, dans le cadre des activités de ce réseau en tant que forum de partage et d’échange d’expérience en matière de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques. AMSSNuR a été représentée à cette réunion par M Mohamed Maital, Chef de la Division de la Réglementation et l’Autorisation relevant du Département de la Sûreté Nucléaire d’AMSSNuR.

En plus des représentants de la Commission de la réglementation nucléaire des États-Unis (US-NRC), de l’Agence Internationale de l’Energie Atomique (AIEA) et des partenaires d’ANNuR, les représentants des autorités réglementaires des différents pays arabes ont également participé à cette réunion, notamment le Maroc, la Tunisie, la Mauritanie, l’Iraq, l’Egypte, le Liban, la Libye, la Palestine, le Soudan, le Koweït, et l’Arabie saoudite.

En effet, cette réunion était d’une part, l’occasion pour les participants de présenter leurs réalisations, les défis rencontrés dans le cadre de la mise en œuvre des projets chapeautés par ANNuR et, d’autre part, d’élire les coordonnateurs des différents groupes de travail chargés de la sûreté et de la sécurité nucléaires et radiologiques.

A travers sa participation, AMSSNuR a présenté l’expérience nationale relative au contrôle réglementaire des aspects de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs et de la sûreté du réacteur de recherche TRIGA Mark II. Cette expérience a été positivement appréciée par les participants qui ont à l’unanimité proposé la désignation du Maroc, à travers son autorité réglementaire AMSSNuR, en tant que coordonnateur des groupes de travail chargés respectivement de la sûreté de la gestion des déchets radioactifs et de la sûreté des installations nucléaires.

Dans cette optique, il est à noter que, conformément aux termes de référence du réseau ANNuR, AMSSNuR est ,désormais en sa qualité de coordonnateur, appelée à établir les termes de référence des deux groupes de travail suscités et de coordonner la mise en place d’une stratégie visant la mise en œuvre du plan d’action arrêté en concertation avec les pays membres d’ANNuR.

Enfin, cette réunion a été également marqué par la désignation de l’Iraq, à travers son autorité réglementaire, en tant que nouveau Président du réseau ANNuR, et ce, suivant l’ordre alphabétique des pays arabes membres du réseau.

Dans le cadre des travaux du projet de coopération avec l’Union Européenne, notamment ceux portant sur le développement de ses capacités humaines, AMSSNuR a organisé, du 12 au 14 janvier 2022, un atelier virtuel sur la culture de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologique et  la formation.

Animé par trois experts européens représentant Bel V (filiale de l’Agence Fédérale belge de Contrôle Nucléaire ‘AFCN’) et l’IRSN (l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire français), cet atelier a connu la participation d’une trentaine de cadres  à AMSSNuR représentant les départements métiers et support.

A cette occasion, des présentations portant sur les programmes de culture de sûreté mis en place par Bel V et l’IRSN, ainsi que sur l’évaluation de la performance et son impact sur le programme de formation adopté par chacune de ces deux institutions ont été discutées.

De son côté, et afin d’impliquer les experts dans son projet d’instauration d’une culture solide de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques, AMSSNuR a présenté son plan d’auto-évaluation de la culture de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques en interne. D’autres présentations concernant les outils d’évaluation des compétences adoptés par AMSSNuR, et le programme de formation ont été données par des responsables de l’Agence.

Il est à noter qu’AMSSNuR a lancé la réflexion sur le développement et la mise en place de la culture de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques en interne et également au niveau national, notamment auprès de l’ensemble des exploitants, et ce, dans le but de renforcer la sûreté et la sécurité nucléaires et radiologique des installations et activités mettant en jeu des sources de rayonnements ionisants.

Consciente de l’enjeu de la formation et de son rôle dans l’ancrage de la culture de sûreté et de sécurité nucléaires et radiologiques, AMSSNuR a adapté à son propre contexte l’outil SARCoN ‘Systematic Assessment of Regulatory Competence Needs’ développé par l’AIEA pour la gestion de la formation et des compétences dans les autorités de sûreté et sécurité, et ce, afin de s’en servir pour l’évaluation des compétences existantes, ainsi que l’élaboration des plans de formation individuels et collectifs lui permettant la satisfaction de sa mission et de ses ambitions.

A l’issue de cet atelier, une série d’actions ont été identifiées pour renforcer  la culture de sûreté et de sécurité à AMSSNuR et au niveau national.